Vous êtes ici : Accueil support > Visual TTH> FAQ> Quels sont les usages assujettis à la RT 2012 ?

Quels sont les usages assujettis à la RT 2012 ?

underline
Sortie le:07/03/2014
ID article:625
Langue:Français

FlashCode
Retrouver cet article sur votre SmartPhone

Question :

Quels usages sont assujettis à RT 2012 ?
Quels usages sont exclus de la RT 2012 ?
Si l'usage ne figure pas dans la liste des usages RT 2012, alors elle ne s'applique pas ?

Explication :

La RT 2012 reprends globalement les usages qui existent depuis la RT 2000.
Néanmoins, la RT 2012 apporte un tel degré de précision et notamment sur les usages (type de restauration, nb d’étoiles pour les hôtels, …) qu’il est judicieux de s’interroger sur la pertinence d’un calcul avec un usage approchant celui du projet.
De plus, certains usages assujettis depuis 1977 à une réglementation thermique s’en trouve aujourd’hui dépourvus.

Ces questions se posaient déjà en RT 2000 et RT 2005, mais elles ont des conséquences toutes particulières en RT 2012. En effet, pour la RT 2012, un usage correspond à des objectifs. Mais la RT 2012 est tellement exigeante qu’un décalage entre usage RT et usage du projet peut être lourd de conséquences sur les exigences applicables au projet.

De manière générale, quelques cas de figure sont exclus de la RT 2012 (rassemblement, …) dans les autres cas, il convient de cerner le bon usage RT 2012 à utiliser.

Afin de clarifier ces points, les pouvoirs publics et le CSTB ont publiés une fiche d’application qui donne quelques précisions en la matière :
https://www.rt-batiment.fr/documents/rt2012/fiches_applications/20170426_FA_usage_batiment.pdf

En complément, le document suivant fixe les limites d'application de la RT 2012 :
https://www.rt-batiment.fr/documents/rt2012/fiches_applications/20150402_Limites_application_RT2012_v1.1.pdf

Solutions :

    • Usages exclus de la RT 2012 :

Sont exclus des exigences de la RT 2012 les usages suivants :
- Lieux de culte
- Salles de spectacle : théâtre, cinéma, opéra, auditorium
- Musées, salles d’exposition
- Piscines, patinoires, saunas, hammams (dont vestiaires)
- Etablissements pénitentiaires
- Salles polyvalentes, salles des fêtes
- Salles de conférences
- Médiathèques et bibliothèques municipales
- HLL / Habitation Légère de Loisir (article R*111-31 et R*111-32 du code de l’urbanisme)
- Les équipements sportifs uniquement constitués de vestiaires
- Les bâtiments construits dans une aire permanente d'accueil (article 1er de la loi 2000-6 14 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage) dont l'occupation spécifique n'est pas décrite par la RT 2012
- Les bâtiments construits sur un terrain familial (Circulaire UHC/IUH1/26 du 17 décembre 2003 relative aux terrains familiaux permettant l’installation des caravanes constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs) dont l'occupation spécifique n'est pas décrite par la RT 2012

    • Usages assujettis à la RT 2012 :

La fiche l’application du CSTB ci-dessus donne un tableau de correspondance pour les usages en décalage avec ceux décrits dans la RT 2012. Par exemple, on trouvera l’usage « Bar » qui sera considéré comme un « commerce » en RT 2012. Ainsi, nous vous invitons à consulter la fiche d’application qui évolue régulièrement.

Jerome FAUCONNET





Noter cette FAQ

Vous n'avez pas encore noté cette FAQ

 



Toute l'équipe vous souhaite une bonne visite.