| Sortie le: | 08/11/2023 |
| ID article: | 12219 |
| Langue: | Français |
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Question :
Quelles sont les implications sur mes projets suite à l’arrêté du 3 octobre 2023 sur le label BBC en rénovation ?
Explication :
L’arrêté du 3 octobre 2023 remplace celui du 29 septembre 2009 relatif aux labels des projets de rénovation énergétique des bâtiments de logement et tertiaire.
Ce nouvel arrêté redéfini les modalités et objectifs du label BBC rénovation pour les demandes à partir du 1ier janvier 2024.
Pour tous les projets de rénovation :
Les anciens labels HPE rénovation 2009 et BBC rénovation 2009 disparaissent. Seul des nouveaux labels BBC rénovation 2024 sont proposés dans le nouvel arrêté.
Il est rappelé que la conformité à la RT-Ex suivant arrêté du 13 juin 2009 doit être vérifiée par chaque projet de rénovation.
Lien pour télécharger le pdf complet de l’arrêté :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/iq_iD-87wrwn8OuO06oUmiw5UJagoAhIWSi4tlYHSno=/JOE_TEXTE
Solutions :
- Pour un projet tertiaire :
- Le nouvel intitulé est label BBC rénovation tertiaire.
- L’approche et les objectifs n’évoluent pas par rapport à l’ancien texte.
- Les objectifs restent d’atteindre 40% de gain par rapport au Cep Ref et que le Tic soit conforme. L’étude est à mener selon la RT-Ex.
Deux « programmations » de labels sont proposées : Le label BBC rénovation résidentiel 2024 et le label BBC rénovation 2024 – première étape.
Le label BBC rénovation 2024 – première étape est en fait un premier point détape pour le projet de rénovation qui doit planifier « en trois étapes » son évolution vers le niveau BBC rénovation résidentiel 2024.
Au-delà des simples objectifs de performance énergétique, Le label BBC rénovation résidentiel 2024 s’inspire de quelques exigences de moyens et d’objectifs en matière de CO2 de la RE 2020.
Ainsi, ce nouveau label s’inscrit dans une volonté partagée de faire évoluer les seuils minimaux de la RT Ex vers un niveau BBC tout en prenant en compte des avancées proposées par la RE 2020.
- Approche et objectifs du label BBC rénovation résidentiel 2024 :
- La conformité à la RT-Ex doit être vérifiée. Cette étude fait partie des éléments à fournir au dossier de demande de label.
- Au cours de l’étude en plus de l’étude règlementaire RT-Ex, un calcul de type DPE doit être réalisé pour vérifier que les objectifs énergétiques du label soient atteints avec les solutions choisies. A réception de travaux, un DPE doit être réalisé sur le bâtiment rénové afin de valider au minimum la classe B, objectif de performance énergétique du label BBC rénovation résidentiel 2024.
- Un calcul de déperdition doit être réalisé dans les règles de l’art afin de vérifier la bonne adéquation du système de chauffage vis-à-vis des besoins.
- Des protections solaires doivent être placées sur les ouvrants des pièces de vies et locaux de sommeils pour respecter les facteurs solaires maximum fixés par la RE 2020.
- Le bâti doit vérifier un minimum d’isolation. Ceci est vérifier à travers le calcul d’un coefficient de type Ubat et de sa valeur Max.
- Une étude multifactorielle visant à cerner les impacts de chaque poste de travaux possibles. Au vu de la portée de cette étude, elle ne peut être réalisée sérieusement qu’en appliquant une approche de type RT-Ex.
- La perméabilité à l’air (Q4) après rénovation doit être inférieure ou égale à 1.20 m3/h.m2.
- La ventilation des logements doit forcément être de type VMC et ainsi respecter les exigences de l’arrêté de 1982.
- Il est interdit d’installer une chaudière gaz pour le chauffage.
- Il est interdit de conserver une chaudière fioul pour le chauffage et/ou l’ECS.
- Si le projet se trouve dans un périmètre de développement prioritaire de réseau de chaleur, les chaudières gaz ou fioul doivent être remplacées par un raccordement au RU disponible.
- Les canalisations de chauffage, d’ECS bouclée et de climatisation accessibles hors volume chauffé/climatisé doivent être isolées à un niveau équivalent à la Classe 4.
- Les systèmes de chauffage et de climatisation doivent être équipés de système de régulation automatique pièce/pièce.
- Logiciels d’application :
Une évolution de Visual TTH facilitant l’application des nouveaux labels sera proposée à nos clients.
Il est à noter que Visual TTH met en œuvre la méthode RT Ex. Dans le cas de projet de logement, en plus de Visual TTH, il est pertinent de s’équiper d’un logiciel de type DPE afin de réaliser les simulations complémentaires en phase étude. Ce dernier outil pourra être également utile pour ceux qui sont désireux de réaliser des Audits énergétiques règlementaires.
Jerome FAUCONNET.